Conditions généralesMis à jour il y a un mois

Article 1 - Définitions

Le fournisseur : SSPCS GROUP BV, numéro d'entreprise TVA 0672.916.318, dont le siège social est situé en Belgique, 2000 Anvers, Rijnkaai 100, Bus 10.

Le site : L'adresse suspiciousantwerp.com

Les conditions générales : Le présent contrat

La commande : Une commande passée par une personne sur le site

L'emplacement : L'emplacement des conditions générales sur le site, plus précisément : https://www.suspiciousantwerp.com/pages/terms-and-conditions

Les produits : Les biens mis en vente sur le site

Le client : La personne qui passe commande

Le service client : Ce service est accessible via notre formulaire de contact ou via [email protected]

Article 2 - Généralités

Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les visiteurs ou utilisateurs du site. En utilisant ce site, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales, telles qu'elles peuvent être modifiées par nos soins à tout moment et publiées sur ce site web. En cas de contradiction ou de silence des présentes conditions générales, le droit belge sera applicable.

Si l'une des dispositions des présentes conditions générales devait être illégale ou invalide, les autres dispositions restent applicables.

Les conditions générales applicables à la commande sont celles qui étaient publiées au moment où la commande a été passée. Elles annulent toutes les conditions générales antérieures ou postérieures. Le client peut télécharger et imprimer les présentes conditions générales.

Tel que mentionné dans les règles du présent site, « Suspicious Antwerp » désigne SSPCS GROUP BV.

Les présentes conditions générales régissent les droits et obligations des parties découlant de la vente en ligne des produits proposés sur les sites appartenant à Suspicious Antwerp. Suspicious Antwerp fournit l'ensemble de ses services depuis la Belgique et les Pays-Bas. Le contrat entre les parties est réputé exécuté en Belgique, les expéditions vers différents pays étant effectuées depuis les Pays-Bas.

Les présentes conditions générales s'appliquent à tous les produits vendus via le site. Elles ne peuvent être modifiées sans l'accord préalable exprès et écrit de Suspicious Antwerp.

Les conditions générales sont rédigées en anglais. Si le contenu n'est pas clair, il est toujours possible de contacter le service client.

Article 3 – Capacité juridique et acceptation

Toute personne souhaitant acheter des produits auprès de Suspicious Antwerp doit avoir la capacité juridique d'agir. Toute personne déclarée incapable ne peut acheter de produits sur le site de Suspicious Antwerp ni acquérir ainsi la qualité de client. Elle doit alors effectuer ses achats par l'intermédiaire de ses représentants légaux. Ces représentants légaux sont liés par les conditions générales.

Le client accepte expressément les présentes conditions générales en cochant une case ou en apposant une croix en regard de la mention « J'accepte les conditions générales ». La commande ne peut en aucun cas être définitive sans acceptation des présentes conditions générales, du prix et des descriptions du ou des produits.

Le fournisseur peut refuser toute commande en cas de présomption sérieuse d'abus, d'abus de droit ou de mauvaise foi.

Article 4 - Annulation

Suspicious Antwerp ne peut être tenu responsable de l'indisponibilité de produits. Si un ou plusieurs produits d'une commande ne sont pas disponibles, Suspicious Antwerp informera le client par e-mail ou par écrit qu'il a annulé sa commande en tout ou en partie, ou qu'il l'a scindée.

Si des produits s'avèrent indisponibles et que le client en est informé alors qu'il a déjà payé ses produits, Suspicious Antwerp lui demandera ses coordonnées bancaires afin de rembourser immédiatement le montant payé pour les produits concernés et l'en informera par e-mail. La rapidité du remboursement effectif dépend du mode de paiement choisi par le client lors de son achat. Si le client constate que le remboursement prend un temps anormalement long, il lui est conseillé de contacter sa banque.

Suspicious Antwerp annulera également la commande si les données d'adresse sont peu claires, incorrectes ou insuffisantes pour expédier les produits ; Suspicious Antwerp informera le client par e-mail ou par écrit qu'il a annulé sa commande. Si le client a déjà payé ses produits, Suspicious Antwerp lui demandera ses coordonnées bancaires afin de rembourser immédiatement le montant payé pour les produits concernés.

Les clients peuvent annuler leur commande, uniquement si celle-ci n'a pas encore été traitée. Ils peuvent le faire en nous contactant. Suspicious Antwerp annulera la commande et demandera à sa banque de rembourser immédiatement le montant payé pour les produits concernés, en informant le client par e-mail. La rapidité du remboursement effectif dépend du mode de paiement choisi par le client lors de son achat. Si le client constate que le remboursement prend un temps anormalement long, il lui est conseillé de contacter sa banque.

Article 5 – Prix et facturation

Les prix sont ceux affichés sur les sites au moment où le client passe sa commande.

Les prix indiqués pendant le processus d'achat sont exprimés en euros et comprennent la TVA et les frais administratifs, sauf mention contraire expresse.

Les prix des produits et services ne comprennent pas les frais de transport : ceux-ci sont facturés séparément et le client doit les payer en sus du prix d'achat. Toute remise accordée au client sera déduite du prix des produits et non des frais de transport.

Suspicious Antwerp se réserve le droit de modifier à tout moment ses prix de vente et ses frais de transport, étant entendu que les produits achetés et les frais seront toujours facturés tels qu'indiqués dans l'e-mail de confirmation de la commande. Il s'agit des prix applicables au moment de l'achat, pour autant que les produits soient disponibles.

Le client accepte que Suspicious Antwerp lui envoie ses factures par voie électronique ; si le client souhaite néanmoins une facture papier, il peut simplement en faire la demande via notre formulaire de contact.

Les produits restent la propriété de Suspicious Antwerp jusqu'au paiement intégral par le client, c'est-à-dire jusqu'au paiement intégral du prix d'achat et des frais.

Article 6 – Moyens de paiement
Les achats ne peuvent être payés qu'en ligne, par VISA, Mastercard, American Express, Maestro, Bancontact/Mister Cash, PayPal, Apple Pay, Shopify Pay et via Direct Banking (idéal pour les Pays-Bas). Le compte bancaire du client est débité une fois l'achat confirmé, et le paiement ne prend effet qu'au moment où la banque du client a donné son accord à Suspicious Antwerp. Si la banque du client refuse le paiement, la commande sera automatiquement refusée.

Le client garantit qu'il est autorisé à effectuer des paiements par l'un des moyens de paiement mentionnés ci-dessus et que le compte bancaire lié à la carte de crédit dispose de fonds suffisants pour couvrir l'ensemble des frais découlant de la transaction, faute de quoi Suspicious Antwerp peut refuser la commande.

Suspicious Antwerp fait appel à Mollie et PayPal pour le traitement des paiements en ligne. Suspicious Antwerp n'a pas accès aux données de paiement confidentielles de ses clients et ne les conserve pas.

Suspicious Antwerp se réserve le droit de refuser toute commande émanant d'un client avec lequel un litige est en cours ou a existé par le passé. Suspicious Antwerp peut également refuser une commande si le client n'a pas payé, en tout ou en partie, une commande précédente, en cas de présomption sérieuse d'abus, d'abus de droit ou de mauvaise foi.

Article 7 – Commande de produits

Les produits proposés par Suspicious Antwerp sont ceux qui figurent sur les sites au moment où le client passe sa commande, sous réserve de leur disponibilité.

Toute commande ne peut être valablement passée que sur le site.

Suspicious Antwerp s'engage à mettre tout en œuvre pour livrer toutes les commandes dans les meilleurs délais.

Tous les produits proposés à la vente sur le site sont décrits de bonne foi et de la manière la plus consciencieuse et la plus précise possible ; les photographies figurant sur le site web n'ont toutefois aucune valeur contractuelle. Suspicious Antwerp décline toute responsabilité en cas d'erreurs pouvant apparaître dans les descriptions des produits ou les photographies, y compris de légères variations de couleur et de dimensions.

Nonobstant toute preuve écrite que le client pourrait fournir, il est expressément convenu que les données conservées dans les systèmes informatiques de Suspicious Antwerp, ou dans ceux de ses partenaires d'hébergement ou de paiement en ligne, constitueront la seule preuve des communications, des détails de commande et de l'ensemble des transactions entre les parties.

Pour passer une commande, le client se rend dans la rubrique de son choix, sélectionne la taille qu'il souhaite recevoir, puis clique sur « ajouter au panier ». L'article sélectionné est alors placé dans le « panier ». Le client peut corriger sa commande tant qu'il se trouve dans le « panier ». S'il souhaite confirmer sa commande, il doit sélectionner un mode de livraison et de paiement. Le montant total à payer est clairement indiqué tout au long du processus de facturation. Une fois le processus de paiement finalisé, la commande est définitive et ne peut plus être modifiée, sauf si le client demande expressément de modifier la commande par e-mail ou par écrit, que sa demande est acceptée par Suspicious Antwerp et que la commande n'a pas encore été expédiée.

Le client recevra dans tous les cas un premier e-mail confirmant sa commande une fois son achat effectué. Il recevra ensuite un second e-mail au moment de l'expédition de sa commande.

Article 8 - Cartes-cadeaux

Les cartes-cadeaux peuvent être achetées en ligne via notre site web ou en magasin. Quel que soit le lieu d'achat, elles peuvent être utilisées aussi bien en ligne qu'en magasin. Les cartes-cadeaux sont valables un (1) an à compter de la date d'achat. Passé ce délai, tout solde restant expire et est perdu.

Les cartes-cadeaux peuvent être utilisées pour acheter tout produit disponible sur notre boutique en ligne ou en magasin, y compris les articles en solde ou en promotion. Le solde peut être utilisé sur plusieurs transactions jusqu'à épuisement complet ou jusqu'à l'expiration de la carte. Les cartes-cadeaux ne peuvent être échangées contre des espèces ni contre toute autre forme de monnaie.
Veuillez noter que nous ne sommes pas responsables de la perte, du vol ou de l'utilisation non autorisée des cartes-cadeaux ; traitez-les donc comme de l'argent liquide afin d'éviter tout usage abusif. En achetant une carte-cadeau sur notre site web ou en magasin, vous acceptez les présentes conditions générales.

Pour toute question ou préoccupation, veuillez contacter notre service client.

Article 9 - Livraisons

Lors de la confirmation de sa commande, le client peut choisir la livraison à une adresse déterminée (domicile, lieu de travail ou autre).

Si le client opte pour la livraison à une adresse déterminée, Suspicious Antwerp mettra tout en œuvre pour que la commande soit expédiée à cette adresse dans le délai indiqué sur la page produit. Notez que Suspicious Antwerp applique des dates d'expédition différentes selon les produits, en fonction de la stratégie de vente. La date d'expédition est mentionnée dans l'e-mail de confirmation que le client reçoit après avoir passé sa commande.

Les produits commandés seront livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors du processus de commande, sous réserve des conditions générales qui y sont décrites.

Suspicious Antwerp se réserve le droit de scinder les commandes en une ou plusieurs livraisons en fonction de la disponibilité des produits. Chaque livraison fera l'objet d'une notification par e-mail. Les livraisons seront accompagnées d'un bon de livraison détaillant également les marchandises livrées.

Si un colis se perd au cours du processus de livraison et que les dispositions du présent article sont respectées, Suspicious Antwerp procédera à un nouvel envoi entièrement à ses frais si le produit est encore disponible, ou remboursera la valeur de la commande, frais de transport compris. Les risques de perte et/ou de dommage sont transférés au client au moment de la livraison.

Article 10 – Droit de rétractation et retours/échanges

Le client peut notifier à Suspicious Antwerp, dans les 14 jours calendrier suivant la réception du produit, qu'il souhaite exercer son droit de rétractation, sans être redevable d'aucune indemnité à ce titre et sans avoir à motiver sa décision.

Le client doit annuler la totalité ou une partie de la commande en nous adressant une demande via notre formulaire de contact en y incluant les informations suivantes : numéro de commande, date de commande, adresse de livraison et produits (y compris le nom, la couleur et la taille de chaque article) ainsi que leur quantité. Ou simplement en introduisant la demande sur la plateforme.
Notre politique de retour et d'échange est disponible ici.

Lorsque le client se rétracte de la commande ou d'une partie de celle-ci, la commande doit être renvoyée dans les 14 jours suivant la notification.

Le droit de rétractation relatif aux produits livrés ne s'applique que si le produit est également renvoyé dans les 14 jours calendrier suivant la notification par le client à Suspicious Antwerp de sa volonté de se rétracter. Suspicious Antwerp attendra pour rembourser le client d'avoir reçu une preuve valable que le produit a été envoyé à l'adresse ci-dessous ou que le produit est arrivé à l'adresse ci-dessous. Le produit faisant l'objet de la rétractation doit être renvoyé à l'état neuf, dans son emballage d'origine, non porté et non lavé, en parfait état, accompagné de la facture de vente originale (dont le client conserve une copie) et d'un document de retour complété. Tout retour dont l'expéditeur ne peut être identifié sera refusé. Passé un délai de 14 jours après la réception de la commande par le client, Suspicious Antwerp ne peut plus accepter les e-mails de clients souhaitant se rétracter.

Les retours et échanges doivent être effectués via la plateforme : Retours et échanges

Les frais et les risques liés aux retours sont à la charge du client, en fonction du pays d'expédition.

14 jours après que le client a signalé le retour du produit, et si les produits sont arrivés à l'adresse ci-dessus ou si le client peut prouver qu'il les a envoyés, le prix d'achat, frais d'expédition compris, sera remboursé. Le montant remboursé ne peut en aucun cas excéder ce que le client a effectivement payé.

Ces remboursements seront effectués comme suit :

Si un client a payé sa commande par carte de crédit, après examen des produits retournés, la carte de crédit utilisée pour payer les produits retournés sera créditée, déduction faite des sommes dues ou des bons d'achat ou remises utilisés pour payer la commande. Le client sera remboursé conformément aux procédures convenues avec la banque émettrice de la carte. Si le client a payé sa commande par un autre moyen de paiement, à l'exception des coupons et bons d'achat, le remboursement sera effectué par virement sur le numéro de compte bancaire indiqué sur le bon de retour.

En cas d'utilisation de coupons de réduction ou de bons d'achat, ce montant ne peut jamais être redemandé en espèces.

Lorsque le client a payé avec un bon-cadeau, la commande sera remboursée de la même manière. Le bon-cadeau est d'abord recrédité et le montant restant sera remboursé par virement sur le numéro de compte bancaire indiqué sur le bon de retour.

Article 11 – Garantie légale et procédure de réclamation

Suspicious Antwerp garantit que les produits proposés à la vente ne présentent aucun défaut visible ou caché rendant leur utilisation impossible ou dangereuse.

Cette garantie s'applique sans préjudice des droits légaux dont le client dispose en vertu de sa législation nationale.

Le client bénéficie d'une garantie contre tout défaut de conformité existant au moment de la livraison d'un produit et se manifestant dans les deux ans suivant la livraison. Ce délai de deux ans est suspendu pendant toute la durée nécessaire à la réparation ou au remplacement du produit, ou si Suspicious Antwerp et le client sont engagés dans des négociations en vue d'un règlement amiable.

Le client doit contacter immédiatement le service client s'il souhaite invoquer cette garantie, et doit en tout état de cause notifier par écrit à Suspicious Antwerp, via le service client, le défaut de conformité dans les deux mois suivant la découverte du défaut.

La garantie ne s'applique en aucun cas aux produits endommagés intentionnellement ou par la négligence du client ; elle ne s'applique pas non plus si le dommage résulte d'une utilisation incorrecte ou de l'usure.

Les clients peuvent contacter le service client pour toute question relative à la garantie.

Si le client a une réclamation, il peut contacter le service client. Nous mettrons tout en œuvre pour répondre à toutes vos questions dans les meilleurs délais.

Offrir cette garantie et ce service client est important pour Suspicious Antwerp. C'est pourquoi tous les actes susceptibles de nuire au service client sont interdits, tels que la revente des produits, leur réétiquetage ou leur exportation hors de l'Union européenne à des fins commerciales. Les produits sont vendus à des fins privées uniquement.

Les frais engagés par Suspicious Antwerp pour vérifier le respect de l'interdiction d'exportation à des fins commerciales hors de l'Union européenne seront à la charge du client en cas d'infraction. Suspicious Antwerp se réserve également le droit de suspendre, voire de refuser une vente s'il existe un indice prima facie que cette interdiction n'est pas respectée.

Article 12 – Droits de propriété intellectuelle

Tous les éléments (ci-après dénommés les « éléments »), y compris les textes, la base de données contenant toutes les données publiées sur le site web, la mise en page et le graphisme des pages web, le catalogue de vente, les photos, images, vidéos et musiques présents sur le site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des bases de données, le droit des marques, le droit des brevets et toutes autres formes de droits de propriété intellectuelle dans le monde entier, et demeurent dès lors la propriété exclusive de Suspicious Antwerp. Ils ne peuvent donc être copiés, publiés, imités ou utilisés de quelque autre manière et sous quelque forme que ce soit sans l'accord préalable écrit de Suspicious Antwerp. Cet accord doit être obtenu par écrit, sauf si Suspicious Antwerp a elle-même rendu possible le partage de certains éléments via les réseaux sociaux, auquel cas l'accord se limite aux éléments et réseaux sociaux spécifiques pour lesquels Suspicious Antwerp a rendu ce partage possible. Toute infraction sera poursuivie devant les tribunaux.

Article 13 - Responsabilité

Suspicious Antwerp ne peut être tenu responsable des dommages causés aux systèmes du client du fait de la visite des sites, y compris le piratage ou les virus informatiques.

Suspicious Antwerp ne peut être tenu responsable des erreurs pouvant figurer dans les photographies ou les textes utilisés pour décrire les produits sur les sites.

Suspicious Antwerp ne peut être tenu responsable de la non-livraison de commandes en raison de ruptures de stock ou pour des raisons indépendantes de sa volonté, y compris les cas de force majeure, notamment les perturbations ou la suspension des services de transport, postaux ou de communication, en cas d'inondation ou d'incendie, d'accidents ou de dommages inhérents à l'utilisation du réseau.

Dans tous les cas où Suspicious Antwerp est ou pourrait être tenu responsable, sa responsabilité sera limitée au montant effectivement payé par le client pour la commande concernée.

Bien que Suspicious Antwerp s'efforce de garantir l'exactitude de tous les détails, descriptions et prix figurant sur les sites, des erreurs peuvent survenir. Si Suspicious Antwerp découvre une erreur dans le prix de produits commandés par le client, elle en informera le client dans les meilleurs délais et lui donnera la possibilité de confirmer la commande au prix correct ou de l'annuler. Si Suspicious Antwerp ne parvient pas à joindre le client, la commande sera annulée. Si le client annule et a déjà payé les produits, il recevra un remboursement intégral.

Article 14 – Litiges et droit applicable

En ce qui concerne les consommateurs, les dispositions légales seront respectées ; dans tous les autres cas, les tribunaux de l'arrondissement d'Anvers seront compétents ou, le cas échéant, la cour d'appel d'Anvers.

L'accord entre les parties est régi par le droit belge.

Article 15 – Modification des conditions générales de vente et nullité

Suspicious Antwerp peut modifier à tout moment les présentes conditions générales, notamment afin de se conformer à ses obligations légales. Les modifications notifiées via le site web s'appliqueront à toutes les offres et commandes ultérieures.

Suspicious Antwerp se réserve le droit de modifier à tout moment la conception et le contenu de son site web.

Si une décision de justice devait rendre nul, non avenu ou inapplicable un ou plusieurs articles ou paragraphes des présentes conditions générales, cela n'affecterait pas la validité ou le caractère exécutoire des autres articles et paragraphes des présentes conditions générales ni de l'accord entre les parties.

Article 16 – Commentaires

Le vendeur accueille volontiers les commentaires et retours. Tous les commentaires et retours peuvent être adressés au vendeur via notre formulaire de contact.